Comment une tache de sang devient une preuve: approches sociologiques de l’expertise

Romain Juston est en deuxième année de master recherche à l’UVSQ, dans le cadre de sa troisième année à l’École normale supérieure de Cachan. Il rédige actuellement un mémoire de sociologie sur l’activité d’expert judiciaire à partir de l’exemple de la médecine légale. Il commente pour nous le dernier livre qu’a coordonné son directeur de recherche, Jérôme Pélisse.

Parmi les cours de Cachan, je m’étais surtout intéressé à la sociologie des sciences et à la sociologie du droit. Je me suis alors lancé dans un mémoire de recherche sur l’expertise judiciaire, avec l’idée de suivre des scientifiques qui travaillent pour la justice. Les travaux que j’ai consultés s’intéressaient soit à la figure de l’expert, soit aux usages des rapports d’expertise dans les procès, mais je n’ai trouvé aucun travail de sociologie en France sur le sujet qui prenne au sérieux le moment technique de l’expertise. Le dernier ouvrage coordonné par mon directeur de mémoire m’a ainsi particulièrement intéressé parce qu’il propose une grille d’analyse originale de sociologie des professions pour penser l’expertise judiciaire. Des chiffres, des maux, des lettres m’a ouvert de nouvelles pistes, avec les limites pour mon propre travail de recherche dues à des cadrages théoriques différents.

 Mon terrain est constitué de trois services de médecine légale : un service d’anatomo-pathologie (peuplés par des médecins légistes réalisant des autopsies), un service de toxicologie (qui dépiste par exemple l’alcoolémie dans le sang ou renseigne sur d’éventuelles soumissions chimiques) et un service de génétique (qui effectue des recherches ADN). Ma question est de savoir comment les experts judiciaires arrivent à rendre compréhensibles, dans leur rapport, puis dans leur exposé éventuel aux Assises, les éléments techniques extrêmement complexes pour des profanes. Quels sont les processus de « traduction » à l’œuvre dans l’expertise par lesquels des éléments biologiques deviennent intelligibles ? Par exemple, comment une tache de sang devient-elle une preuve devant un tribunal ?

Une figure, une activité

 Je pars ainsi du même postulat que l’ouvrage, à savoir qu’il serait intéressant de déplacer le questionnement de la « figure » de l’expert à celui de son activité. Ce livre propose des réponses à partir d’une grille de sociologie des professions. La différence avec mon approche, c’est qu’il s’intéresse moins à l’activité concrète des experts, qu’aux processus de professionnalisation à l’œuvre dans différentes de ces spécialités et à la manière dont ceux-ci sont affectés par les relations des experts avec la justice.

Le chapitre sur l’expertise psychiatrique rédigé par Caroline Protais pose ainsi la question de l’indépendance pour y voir « la marque de la spécificité de cette spécialité d’acteur de justice » (p. 89) et éclairer l’influence du cadre judiciaire sur cette activité. Les passages sur les problèmes pratiques qui se posent à ces experts lorsque les demandes des magistrats les entrainent à glisser vers un champ moral (en posant par exemple la question de la réadaptabilité) m’ont particulièrement intéressé parce qu’ils révèlent la multitude des registres avec lesquels les experts de justice sont contraints de composer.
Le chapitre sur les experts interprètes-traducteurs, rédigé par Keltoume Larchet, est sans doute celui dans lequel on trouve le plus d’éléments sur l’activité concrète des experts, puisqu’une partie décrit les prestations in situ de cette spécialité d’expertise de justice, souvent pensée par les acteurs comme « invisible » et « neutre », idée que discute l’auteur dans ce chapitre. Elle met ainsi au jour les liens qu’entretient l’activité d’expertise avec le processus judiciaire dans lequel elle s’inscrit, ce qui est exactement ce que je tente de faire.
Enfin, le chapitre sur les experts du chiffre rédigé par Emmanuel Charrier présente les rapports entre l’activité principale et l’activité d’expertise dans le cadre d’une sociologie des professions ainsi que les rapports entre magistrats et experts. C’est ce deuxième élément qui m’est le plus précieux, notamment quand l’examen se fait à partir d’ « histoires d’expertise » et lorsque que l’on observe la capacité des experts « à descendre dans l’arène judiciaire » (p. 228).

 

L’ouvrage m’a par ailleurs incité à prendre en compte une grille de sociologie des professions pour mon propre terrain d’enquête. Quand on s’intéresse aux experts, on s’intéresse forcément à autre chose, parce que personne n’est seulement expert ; personne ne fait ce métier à 100 %. Par exemple, les experts que je rencontre sont souvent médecins, et parfois chercheurs dans d’autres disciplines comme l’anthropologie, la pharmacologie ou la biologie. Ils sont mandatés occasionnellement par la justice. Je me suis alors demandé quelle proportion de leur temps de travail ils consacraient à l’expertise, mais c’est la question sur laquelle je bute. En effet, je vais observer des laboratoires où les gens travaillent en équipe. Tous ceux qui travaillent dans le labo n’ont pas le statut d’expert : il va  par exemple y avoir deux experts, qui ne font parfois que relire, signer et aller présenter le rapport aux Assises, deux ingénieurs qui écrivent les rapports d’expertise, et une dizaine de techniciens qui réalisent la phase technique des expertises. La délégation de l’activité expertale passe aussi par le travail des secrétaires. Le service d’autopsie, par exemple, réalise 600 expertises par an, mais elles ne sont pas toutes « médico-légales ». Dans certains services, on ne peut même pas compter les factures, qui vont directement dans les caisses de l’hôpital ! Il n’y a qu’en génétique que j’ai pu avoir un chiffre précis, parce que j’ai eu accès au rapport d’activité que les experts doivent rendre chaque année à la Cour d’appel.

 La grille de sociologie des professions telle qu’elle est utilisée dans le livre m’a également permis de remarquer un point commun à toutes les spécialités : les experts peuvent valoriser leur activité d’expertise dans leur champ professionnel d’origine. Par exemple, j’ai remarqué sur le terrain que le fait de réaliser des expertises peut accélérer l’accès au statut de professeur. L’idée n’est pas forcément présente à l’esprit des acteurs dès le début, dans une logique carriériste, mais elle se vérifie a posteriori. Les personnes que je suis du labo au tribunal sont souvent devenus experts par hasard, parce qu’un autre partait à la retraite et que le directeur du service voulait maintenir cette activité. C’est ici encore une spécificité du métier : le choix de devenir expert, tout comme l’expertise en elle-même, ne peut s’effectuer tout seul dans son coin.

Le statut d’expert, un honneur symbolique

 Le livre explore également la dimension symbolique de cette activité, ce qui m’a permis de me poser les bonnes questions. Un expert me racontait récemment la cérémonie d’inscription sur les listes de la Cour d’appel, le jour où il a été convoqué pour la première fois : le moment était « émouvant », le discours du président de la Cour d’appel les qualifiait de « fleurons de leur champ professionnel ». Cet aspect m’a donné l’idée de prêter une attention particulière à l’épreuve que constitue l’inscription sur les listes. Ils demandent une première fois, ça ne marche jamais – il ne faut pas être trop jeune – ils demandent une deuxième fois, ils essuient des échecs, des refus jamais motivés… Ils émettent ainsi plus souvent que je ne l’avais pensé des critiques à l’institution judiciaire qui les nomme, à cause de ces refus non motivés, mais aussi parce que lorsqu’ils viennent exposer un dossier aux Assises, ils ne sont que rarement tenus au courant du verdict, ni même de la façon dont le jury a tenu compte de leur rapport. Ils doivent passer par des canaux informels pour avoir des informations, fréquenter les cocktails, comme la galette des rois annuelle à la cour d’appel qui peut être pensée sociologiquement comme un espace de professionnalisation et d’échanges avec les magistrats qui les nomment.

 La sociologie des professions, la sociologie des sciences et la sociologie du droit se croisent donc énormément. Cependant, je ne m’intéresse pas autant que les auteurs du livre à l’organisation collective de ces corps, comme les compagnies d’experts, parce qu’elles ne sont pas présentes pendant les autopsies, la rédaction des rapports, ou aux Assises. Mais le livre ne s’arrête pas à cette seule définition de la profession. Elle lui donne deux autres sens : le savoir-faire, c’est-à-dire les compétences propres à un professionnel, et le fait de gagner sa vie par cette activité. Pour ce dernier point, il n’est pas toujours facile de parler d’argent : leur salaire augmente depuis qu’ils sont experts, mais il est difficile de déterminer la cause de cette hausse, tant le statut d’expert entraîne des bénéfices dans des sphères d’activités autre qu’expertales (plus de prestige, plus d’activité), ce que le livre montre très bien.

 Par rapport à la démarche de sociologie des sciences que j’essaie de suivre, je pourrais reprocher à ce livre de ne pas assez ouvrir la boîte noire de l’expertise judiciaire, dans la mesure où les expertises ne sont pas questionnées dans leur fabrication concrète et dans les efforts de traduction qu’elles supposent. Malgré quelques passages éclairants, il ne contient pas d’analyse systématique de la façon dont sont rédigés les rapports, pour expliquer comment on passe d’éléments matériels à des supports de discussion pendant le procès. Cela s’explique par le cadre de sociologie des professions de l’ouvrage, qui éclaire des questions différentes de celles auxquelles j’essaie de répondre. Le fait que plusieurs grilles d’analyse s’appliquent à l’activité d’expert prouve bien la richesse de cet objet d’étude.

 Romain Juston

 Pour en savoir plus

 


7 réflexions sur « Comment une tache de sang devient une preuve: approches sociologiques de l’expertise »

  1. Un autre ouvrage devrait devrait t’intéresser cher Romain : celui que le sociologue des sciences M. Lynch et ses co-auteurs ont consacré à l’analyse des empreintes ADN : Truth Machine: The Contentious History of DNA Fingerprinting, Univ. of Chicago Press, 2009.

    1. Merci ! J’ai déjà consulté cet ouvrage qui est effectivement très utile pour mettre en perspective le recours à l’ADN, qui ne va pas de soi, à partir des controverses autour sa mise en place.

    1. Merci beaucoup François, je ne connaissais pas ces travaux qui me seront en effet très utiles pour la rédaction !

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